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Règles et normes ferroviaires
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Manuel du règlement médical des chemins de fer
Règlement sur la sécurité de la voie (2022)
Règlement relatif aux trains et aux itinéraires clés (2021)
Règles relatives aux périodes de service et de repos du personnel d’exploitation ferroviaire (2020)
Règlement sur la réflectorisation du matériel ferroviaire
Règlement d’exploitation ferroviaire du Canada
Norme relative aux gabarits ferroviaires
Normes relatives aux systèmes ferroviaires de signalisation et de contrôle de la circulation
Norme sur les modules de signalisation à diodes électroluminescentes (DEL) de passages à niveau rail-route
Prescriptions concernant les canalisations traversant sous les voies ferrées
Règlement concernant l’inspection et la sécurité des wagons de marchandises
Règlement concernant l’installation, l’inspection et la vérification des réservoirs d’air (autres que ceux des locomotives)
Règles concernant les normes de compétence minimales des employés ferroviaires
Règlement médical pour les postes essentiels à la sécurité ferroviaire
Règlement relatif à la sécurité des voyageurs
Règlement relatif à l’inspection et à la sécurité des freins, sur les trains de marchandises et de voyageurs
Règlement relatif à l’inspection et la sécurité des locomotives de chemin de fer
Règles relatives au temps de travail et de repos du personnel d’exploitation ferroviaire
Document d’interprétation – règles relatives au temps de travail et de repos de l’ACFC
Règles sur l’inspection et la sécurité des voitures à voyageurs
Règlement concernant les postes essentiels à la sécurité ferroviaire