Règles et normes ferroviaires

Règlement sur la sécurité de la voie (2022)

Règlement sur la sécurité de la voie (2022)

Règlement relatif aux trains et aux itinéraires clés (2021)

Règlement relatif aux trains et aux itinéraires clés (2021)

Règles relatives aux périodes de service et de repos du personnel d’exploitation ferroviaire (2020)

Règles relatives aux périodes de service et de repos du personnel d’exploitation ferroviaire (2020)

Manuel du règlement médical des chemins de fer

Manuel du règlement médical des chemins de fer

Règlement sur la réflectorisation du matériel ferroviaire

Règlement sur la réflectorisation du matériel ferroviaire

Règlement d’exploitation ferroviaire du Canada

Règlement d’exploitation ferroviaire du Canada

Norme relative aux gabarits ferroviaires

Norme relative aux gabarits ferroviaires

Normes relatives aux systèmes ferroviaires de signalisation et de contrôle de la circulation

Normes relatives aux systèmes ferroviaires de signalisation et de contrôle de la circulation

Norme sur les modules de signalisation à diodes électroluminescentes (DEL) de passages à niveau rail-route

Norme sur les modules de signalisation à diodes électroluminescentes (DEL) de passages à niveau rail-route

Prescriptions concernant les canalisations traversant sous les voies ferrées

Prescriptions concernant les canalisations traversant sous les voies ferrées

Règlement concernant l’inspection et la sécurité des wagons de marchandises

Règlement concernant l’inspection et la sécurité des wagons de marchandises

Règlement concernant l’installation, l’inspection et la vérification des réservoirs d’air (autres que ceux des locomotives)

Règlement concernant l’installation, l’inspection et la vérification des réservoirs d’air (autres que ceux des locomotives)

Règles concernant les normes de compétence minimales des employés ferroviaires

Règles concernant les normes de compétence minimales des employés ferroviaires

Règlement médical pour les postes essentiels à la sécurité ferroviaire

Règlement médical pour les postes essentiels à la sécurité ferroviaire

Règlement relatif à la sécurité des voyageurs

Règlement relatif à la sécurité des voyageurs

Règlement relatif à l’inspection et à la sécurité des freins, sur les trains de marchandises et de voyageurs

Règlement relatif à l’inspection et à la sécurité des freins, sur les trains de marchandises et de voyageurs

Règlement relatif à l’inspection et la sécurité des locomotives de chemin de fer

Règlement relatif à l’inspection et la sécurité des locomotives de chemin de fer

Règles relatives au temps de travail et de repos du personnel d’exploitation ferroviaire

Règles relatives au temps de travail et de repos du personnel d’exploitation ferroviaire

Document d’interprétation – règles relatives au temps de travail et de repos de l’ACFC

Document d’interprétation – règles relatives au temps de travail et de repos de l’ACFC

Règles sur l’inspection et la sécurité des voitures à voyageurs

Règles sur l’inspection et la sécurité des voitures à voyageurs

Règlement concernant les postes essentiels à la sécurité ferroviaire

Règlement concernant les postes essentiels à la sécurité ferroviaire